Depuis la fin de l’unique route qui traverse le village, une vue imprenable sur l’aéroport de Nice et la mer Méditerranée. Pourtant, on s’y trouve à plus de 28 kilomètres. Blausasc est connue pour sa quiétude et son calme, à seulement 30 minutes de Nice (Alpes-Maritimes).
Elle fait partie de la communauté de communes du Pays des Paillons, mais son maire, Michel Lottier, souhaite la quitter. Une demande inhabituelle, puisque cela ne concerne que quelques îles françaises… en Bretagne. On vous explique.
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Ce que dit la loi
Et si Blausasc devenait « indépendante », comme l’espère tant son édile ? Si le sujet peut paraître légèrement technique, il n’en est pas pour autant habituel. Il faut dire que Michel Lotier a toujours affiché clairement sa volonté de quitter sa communauté de communes.
Pourquoi une telle demande est si insolite ? En France, une ville doit forcément appartenir à une intercommunalité. C’est d’ailleurs la loi du 16 décembre 2010 dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales qui demande le rattachement des dernières communes isolées.
Autrement dit, la loi exige que chaque commune adhère à un établissement public de coopération intercommunale.
À quoi sert une communauté de communes ?
Alors, à quoi sert une communauté de communes ? Elle permet de regrouper plusieurs collectivités « d’un seul tenant et sans enclave » qui a « pour objet d’associer des communes au sein d’un espace de solidarité en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement », selon le site Vie publique.
Cela implique plusieurs compétences. En clair, l’intercommunalité leur permet par exemple de mieux gérer la collecte et le traitement de leurs déchets, l’assainissement en eaux usées ou encore l’eau potable.
Mais pourquoi vouloir la quitter ? Michel Lottier, maire de Blausasc depuis 2008, en a fait son cheval de bataille pour son nouveau mandat. Il souhaite rendre le village plus indépendant.
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« On nous pompe tout notre argent »
Interrogé début février par Nice-Matin, l’élu a déclaré : « Le mariage est consommé, le divorce va être déclaré, nos avocats étudient les petites lignes qui disent qu’on pourra devenir une commune libre. Il n’y a pas de lien, pas de programme ensemble, on nous pompe tout notre argent ».
« Pourquoi devrait-on être obligé d’être dans une communauté ? », a-t-il encore questionné. Voilà qui semble clair. D’ailleurs, le maire et ses élus ont présenté leur démission collective au conseil communautaire pour l’année 2024 : aucun Blausascois n’y siégera désormais.
Mais une éventuelle indépendance (si tant est qu’elle soit possible) ne serait pas sans conséquences.
Est-ce vraiment possible ?
Selon le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, après une question posée par Jérôme Bashier, ancien sénateur, une commune peut en effet quitter un établissement public intercommunal (EPCI)… mais pour en rejoindre un autre.
« Par dérogation aux règles de droit commun susvisées, le préfet peut autoriser une commune à se retirer de la communauté de communes dont elle est membre en vue d’adhérer à un autre EPCI à fiscalité propre », peut-on lire sur le site du Sénat.
Il est également spécifié que « le retrait d’une commune d’un EPCI à fiscalité propre ne pouvant conduire à créer une commune « isolée », une procédure d’extension de périmètre de l’EPCI d’accueil doit également être engagée ».
L’exception des îles bretonnes… et bientôt Blausasc ?
D’abord, en France, il n’existe que quatre communes ne faisant pas partie d’une intercommunalité. Il s’agit… d’îles bretonnes. Yeu, Bréhat, Sein et Ouessant qui bénéficient d’une dérogation, relate encore Nice-Matin.
Surtout, comment Blausasc pourrait gérer l’assainissement de ses eaux usées, une compétence de la communauté des communes ? Pas de panique selon Michel Lottier, qui plaide chez nos confrères pour « une convention avec le Sicteu [Une usine de traitement des eaux, ndlr] comme l’a fait Drap ».
Le maire compte également sur la présence « d’un réservoir d’eau au sommet » du village.
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Travailler sur le foncier de la commune
Autre problème qu’il faudra résoudre : le siège de la communauté de communes des Paillons se trouve à… Blausasc. Cocasse, vous vous direz. Là encore, Michel Lottier émet la possibilité de le racheter, « ou pas ».
Dans ce village, une entreprise rapporte notamment beaucoup d’argent : Vicat qui exploite du ciment dans une carrière. Mais la fin pourrait être proche, « d’ici 20 ou 30 ans », affirme l’élu à Nice-Matin.
Alors, pour assurer les arrières de sa commune, il souhaite « développer [son] potentiel foncier et immobilier », avec « une quarantaine de loyers ». Une chose reste sûre, Blausasc n’en perdra jamais sa beauté ni son panorama.
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